Citroën vous informe que grâce à une mesure gouvernementale (1) : le malus(2) appliqué notamment aux véhicules neufs en fonction de leurs émissions de CO2 peut faire l’objet d’un remboursement partiel ou total pour les familles nombreuses. Alors n’hésitez plus et prenez l’Avantage avec une Citroën !
(1) Avantage résultant de la mesure gouvernementale prévue par l'article 33 de la loi de finances n°2008-1425 pour 2009, permettant une réduction, (20g par enfant à charge) pour les familles nombreuses, du malus appliqué à la première immatriculation d’un véhicule dont le taux d’émission de CO2 est, à partir du 1er mars 2020, supérieur ou égal à 138 g/km (norme WLTP (3)).
(2) Malus écologique : taxe à payer lors de la 1ère immatriculation d’un véhicule neuf répondant aux normes techniques de l’Union Européenne, dont le taux d’émissions de CO2 est supérieur ou égal, à partir du 1er mars 2020, à 138 g/km (norme WLTP (3)).
(3) Les valeurs de consommation de carburant et d'émissions de CO2 indiquées sont conformes à la procédure d’essai WLTP sur la base de laquelle sont réceptionnés les véhicules neufs depuis le 1er septembre 2018. Cette procédure WLTP remplace le cycle européen de conduite (NEDC), qui était la procédure d'essai utilisée précédemment. Les conditions d'essai étant plus réalistes, la consommation de carburant et les émissions de CO2 mesurées selon la procédure WLTP sont, dans de nombreux cas, plus élevées que celles mesurées selon la procédure NEDC. Les valeurs de consommation de carburant et d'émissions de CO2 peuvent varier en fonction des conditions réelles d’utilisation et de différents facteurs tels que : les équipements spécifiques, les options et les types de pneumatiques. Veillez à vous rapprocher de votre point de vente pour plus de renseignements. Plus d’informations sur www.citroen.fr
(4) Conditions d’éligibilité : Famille d’au moins 3 enfants à charge à la date de la 1ère immatriculation, en France, d’un véhicule (acheté ou loué (avec option d’achat, en leasing ou crédit-bail)) d’au moins 5 places assises. Famille doit être propriétaire du 1er certificat d’immatriculation (ex « carte grise »). Applicable qu’à un seul véhicule par foyer. Pas de droit à minoration pour véhicule de démonstration ou de direction dont le 1er certificat d'immatriculation est au nom du professionnel et pas de la série W ou WW. Pour plus d’informations, consulter le site Citroën reprenant les conditions gouvernementales www.citroen.fr/avantage-famille ou le site gouvernemental https://www.service-public.fr/
Exemple pour l’achat d’un SUV Citroën C5 Aircross PureTech 180 S&S EAT8 Shine neuf à 36 900 € (tarif Citroën VP du 3 janvier 2020) :
Consommation de carburant WLTP (l/100km) : 9,7/9,8 (vitesse basse) - 7,1/ 7,2 (vitesse moyenne) - 6,1/6,3 (vitesse haute) - 7, 6/ 7,8 (vitesse extra haute) - 7,3 / 7,5 (vitesse mixte)
Emissions de CO2 WLTP (g/km) du véhicule : 165 /169(1) en fonction des options présentes sur le véhicule Citroën.
Montant du malus écologique à acquitter en euros : 1 504 € / 2 049 €
Réduction au titre de 3 enfants à charge : 165 – (3 X 20) = 105 / 169 – (3x20) = 109(g/km)
Montant de la taxe effectivement due en euros après application de la réduction : 0 €.
(5) Remboursement à demander par courrier, après le paiement du malus lors de l’immatriculation du véhicule, à la trésorerie dont les coordonnées figurent sur l’avis d’imposition, et ce avant le 31 décembre de la 2ème année suivant l’immatriculation. Joindre les documents suivants : Formulaire 1710-SD de demande de remboursement de la taxe additionnelle, complété et signé par l'usager ; Copie du certificat d’immatriculation du véhicule délivré au nom du demandeur ; Relevé d'identité bancaire ; Copie du dernier avis d'impôt sur le revenu ; Si le foyer comprend au moins 1 enfant majeur, attestation de la Caf ou copie du livret de famille.
CONSOMMATIONS MIXTES ET ÉMISSIONS DE CO2 DE CITROËN GRAND C4 SPACETOURER (SOUS RÉSERVE D’HOMOLOGATION) : NEDC CORRÉLÉ DE 3,7 À 5,0 L/100 KM ET DE 99 À 123 G/KM – WLTP DE 5,1 À 6,8 L/100 KM ET DE 134 À 161 G/KM ; DE CITROËN BERLINGO (SOUS RÉSERVE D’HOMOLOGATION) : NEDC CORRÉLÉ DE 4,0 À 5,7 L/100 KM ET DE 106 À 129 G/KM – WLTP DE 5,4 À 7,3 L/ 100KM ET DE 141 À 164 G/KM ; DE CITROËN SPACETOURER (SOUS RÉSERVE D’HOMOLOGATION) : NEDC CORRÉLÉ DE 4,8 À 5,9 L/100 KM ET DE 128 À 154 G/KM – WLTP DE 6,3 À 7,7 L/100 KM ET DE 164 À 203 G/KM ET DE SUV CITROËN C5 AIRCROSS (SOUS RÉSERVE D’HOMOLOGATION) : NEDC CORRÉLÉ DE 1,6 À 5,6 L/100 KM ET DE 36 À 128 G/KM – WLTP DE 1,4 À 7,5 L/100 KM ET DE 32 À 169 G/KM.