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SOMMAIRE :
1.    Droits de propriété intellectuelle
2.    Informations relatives aux produits
3.    Informations relatives aux services
4.    Informations relatives au financement
5.    Protection des données personnelles
6.    Gestion des mots de passe
7.    Liens hypertextes
8.    Droit applicable
9.    Limitation de responsabilité
10.  Mise à jour des conditions générales
11.  Cookies
12.  Conditions d’utilisation du Citroën Car Store
13.  Conditions d'utilisation de MYCITROEN
14.  Informations sur le garnissage cuir

Le www.citroen.fr est publié par AUTOMOBILES CITROËN Société anonyme au capital de 159.000.000 d'Euros dont le siège social est à PARIS (17ème) - 6, rue Fructidor, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro B 642 050 199. Contact : Relations Clientèle

Responsables de la publication du site :
•    Directeur de la publication : Frédéric Banzet
•    Responsable du site : Laura Pottié

Hébergement :
PSA - Peugeot - Citroën
Centre Technique d'Achères
Rond Point Jenatzy
78300 Poissy
France


La page d’accueil du Citroën Car Store est publiée par AUTOMOBILES CITROËN Société anonyme au capital de 159.000.000 d'Euros dont le siège social est à PARIS (17ème) - 6, rue Fructidor, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro B 642 050 199. Contact : Relations Clientèle

Responsables de la publication des pages dont Automobiles Citroën est l’éditeur :
- Directeur de la publication : Frédéric Banzet
- Responsables du site : Laura Pottié, Jean-Christophe Labous.

Les pages relatives à la présentation du stock de chaque point de vente sont publiées par chacun desdits points de vente.

Hébergement :
PSA Peugeot Citroën
Centre Technique d'Achères
Rond Point Jenatzy
78300 POISSY


1.    DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Citroën avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,... ;
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Les éléments ainsi protégés sont la propriété d'AUTOMOBILES CITROEN ou de tiers ayant autorisé Citroën à les exploiter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de Citroën, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 152 449,02€ (soit 1.000.000 F) d'amende.


2.    INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS
Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.
Les équipements présentés sur les véhicules figurant sur le site sont en série ou en option ou indisponibles selon les versions.

Dans le cadre d'une politique d'amélioration constante du produit, Citroën peut modifier à tout moment les caractéristiques techniques, les équipements, les options et coloris des véhicules. Par ailleurs, les techniques actuelles de reproduction ne permettent pas de reproduire fidèlement les couleurs.
Les modèles et/ou versions présentés sur ce site ainsi que leurs équipements, options et accessoires sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d'un pays à l'autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n'ont pas valeur contractuelle.
De plus, tous les prix indiqués sont des prix de vente maximum conseillés en France métropolitaine et n'engagent ni Citroën, ni ses filiales, ni les membres de son réseau commercial.
Nous attirons votre attention sur le fait que seule la signature d'un bon de commande ou de réservation auprès de l'établissement vendeur permet la vente ou la réservation effective d'un véhicule.


3.    INFORMATIONS RELATIVES AUX SERVICES
Les services présentés sur ce site sont ceux qui peuvent être proposés par les membres du réseau Citroën participant. En ce qui concerne les pièces de rechange et les accessoires, les prix mentionnés à titre indicatif s'entendent hors pose, sauf s'il s'agit de forfaits. Ces forfaits ne sont valables que pour la période indiquée.

Le réseau commercial Citroën est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions concernant les produits et services présentés sur ce site.

Nous vous rappelons que les membres du réseau commercial Citroën sont des commerçants indépendants qui restent libres de déterminer leurs propres tarifs et de participer ou non aux opérations proposées par Citroën (y compris les forfaits) et sont seuls responsables des informations qu'ils fournissent sur ce site.


4.    INFORMATIONS RELATIVES AU FINANCEMENT
Toutes les offres de financement faites sur le site www.citroen.fr le sont sous réserve d'acceptation du dossier par : CREDIPAR, SA au capital de 107 300 016 € - 12, avenue André Malraux 92300 Levallois Perret, RCS Nanterre 317 425 981

Les offres et les barèmes pouvant être soumis à des conditions et dépendant dans tous les cas de l'agrément du dossier par Citroën Financement - CREDIPAR SA, les éléments figurant sur le site ne sont pas contractuels et votre inscription sur celui-ci ne vaut pas offre de financement.

Seule votre acceptation, par votre signature, d'une offre préalable de financement et la fourniture au membre du réseau Citroën avec lequel vous êtes en relation des justificatifs demandés concernant votre identité et votre situation patrimoniale, permettront à Citroën Financement - CREDIPAR SA d'agréer ou non votre demande.


5.    PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
La consultation du www.citroen.fr et du www.carstore.citroen.fr est possible sans que l’Utilisateur ait à révéler son identité ou toute autre information à caractère personnel le concernant.

Concernant les informations à caractère personnel que l’Utilisateur peut être amené à communiquer, en application de la Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers aux libertés modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’Utilisateur est informé que :

1°) Ses données personnelles transmises pourront être utilisées à des fins d’enquêtes, d’analyses ou
dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing par Automobiles Citroën, ses filiales, son réseau commercial   et/ou toute société offrant un service pour le compte d’Automobiles Citroën
2°) Il bénéficie, conformément à la loi précitée, d’un droit d’accès, de modification et de retrait des données le concernant, sur simple demande auprès d’AUTOMOBILES CITROËN, Service Relations Clientèle, 6 rue Fructidor, 75835 Paris Cedex 17.

Si l’Utilisateur souhaite être contacté lors d'opérations commerciales, il lui suffit de cocher la case figurant au bas des différents formulaires présents sur le site.


6.    GESTION DES MOTS DE PASSE
Citroën met à votre disposition sur ce site Internet différents espaces vous permettant d'avoir accès à des services privilégiés (ex : Mon Espace Citroën). Pour obtenir l'accès à ces espaces, vous devez saisir votre adresse e-mail, nom prénom, code postal et choisir un mot de passe. Ce mot de passe est strictement personnel et vous devez en assurer la confidentialité. A ce titre, vous êtes responsable de toute utilisation de ce mot de passe et Citroën ne peut en aucun cas être tenue responsable de toute perte ou dommage occasionné par l'utilisation de ces espaces et/ou de ce mot de passe.
Vous devez informer Citroën de toute utilisation frauduleuse de votre mot de passe ou espace et vous déconnecter après chaque consultation du site.


7.    LIENS HYPERTEXTES
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.citroen.fr ou le site www.carstore.citroen.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de Citroën.
En tout état de cause, Citroën n'est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels les sites www.citroen.fr ou www.carstore.citroen.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.


8.    DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE
Les sites Internet www.citroen.fr et www.carstore.citroen.fr, et les présentes conditions générales sont soumis au droit français à l’exclusion de règles de conflit de lois. Elles  sont rédigées en français.
En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution du contenu du site, les tribunaux de Paris sont seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.


9.    LIMITATION DE RESPONSABILITE
Vous utilisez le site www.citroen.fr et le www.carstore.citroen.fr sous votre seule et entière responsabilité. Citroën, ses filiales et les membres de son réseau ne pourront être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Nous attirons votre attention sur le fait que certains produits ou services présentés sur les sites www.citroen.fr ou www.carstore.citroen.fr peuvent faire l'objet de réglementations particulières voire de restrictions et/ou interdictions dans certains pays. Vous devez, en conséquence, vous assurer que la loi du pays à partir duquel vous vous connectez autorise la consultation des sites www.citroen.fr ou www.carstore.citroen.fr.
 

10.    MISE A JOUR DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES
Citroën se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.
L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion aux sites www.citroen.fr et www.carstore.citroen.fr.


11.    COOKIES
Les sites www.citroen.fr et www.carstore.citroen.fr comportent un système de cookies. Ainsi, nous informons l’utilisateur que lors de ses visites sur le site, des cookies peuvent être installés automatiquement sur son navigateur Internet.
Nous transmettons un ou plusieurs cookies (fichiers de petite taille contenant une chaîne de caractères) à votre ordinateur ou autre appareil afin d’identifier votre navigateur de façon unique.
Les cookies enregistrent comment vous utilisez le site internet : combien de temps vous êtes sur le site, quand vous partez du site, et sur quels pages vous allez. Grâce à ces données, nous pouvons déterminer quels éléments sont les plus importants pour améliorer le site. Nous utilisons donc ces cookies dans le but d’améliorer la qualité de nos services.
Ces cookies ne contiennent en aucun cas des informations nominatives.
L’utilisateur peut désactiver l’envoi de cookies en modifiant les préférences de son navigateur Internet.


12.    CONDITIONS D’UTILISATION DU CITROEN CAR STORE

Le Citroën Car Store permet à ses utilisateurs (ci-après dénommés « Utilisateurs ») de bénéficier du service suivant : la consultation d’une liste de véhicules neufs Citroën disponibles à la vente dans les points de vente du réseau Citroën de France métropolitaine participants.

Les points de vente du réseau Citroën auxquels des pages du site internet www.carstore.citroen.fr sont dédiées sont les Distributeurs de Véhicules Neufs du réseau Citroën situé en France métropolitaine, qui ont préalablement accepté la mise en ligne de tout ou partie de leur stock de véhicules neufs Citroën.

Sur la page d’accueil du Site, l’Utilisateur sélectionne un point de vente de son choix. Il a ensuite la faculté:
- soit de visionner l’ensemble du stock de véhicules neufs Citroën disponibles mis en ligne par ledit point de vente ;
- soit de visionner certains de ces véhicules en fonction de critères de recherche ;
- soit de visionner les véhicules neufs du stock du point de vente bénéficiant d’une remise accordée par le point de vente et porteur du badge « Sélection Privilège ».

Suite à la requête réalisée par l’Utilisateur, une liste de véhicules neufs Citroën disponibles à la vente appartenant au stock du point de vente apparaît sur les pages internet du Site dédiées à ce point de vente.

L’Utilisateur peut alors choisir un véhicule afin d’en consulter la fiche détaillée, comportant notamment :
- un visuel du modèle sélectionné.
L’Utilisateur est informé que ce visuel est purement indicatif et ne correspond pas forcément à la version exacte du véhicule sélectionné

- les caractéristiques techniques du véhicule, ainsi que les équipements en option dont il est éventuellement doté
L’Utilisateur est informé que compte tenu de l'évolution permanente de notre gamme et de la complexité des systèmes informatiques, Automobiles Citroën fait ses meilleurs efforts pour maintenir à jour les informations disponibles sur ce site internet. Toutefois, Automobiles Citroën invite l’Utilisateur à se rapprocher de son point de vente pour vérifier que les informations collectées sur ce site sont effectivement à jour.

- le prix maximum conseillé par le Constructeur, la remise éventuellement consentie par le point de vente sur ce prix maximum conseillé et son éventuelle présentation en tant que « Sélection Privilège » par le point de vente
- le délai de disponibilité du véhicule à compter de la date de conclusion de la vente entre le point de vente et l’Utilisateur

En cas d’indisponibilité du véhicule correspondant exactement à la recherche de l’Utilisateur dans le stock du point de vente consulté, l’Utilisateur est invité à laisser un message au point de vente, via un formulaire électronique.

Si l’Utilisateur est intéressé par un véhicule neuf Citroën appartenant au stock du point de vente consulté, l’Utilisateur remplit le formulaire électronique dédié au véhicule et le valide pour l’envoyer au point de vente consulté pour poursuivre sa démarche. L’envoi de ce formulaire n’a pas pour effet d’entrainer la réservation du véhicule. Le point de vente reprendra alors contact avec l’Utilisateur dans un délai maximum de 48 heures (en jours ouvrés).

L’Utilisateur est informé qu’Automobiles Citroën est hébergeur des pages dédiées à la présentation du stock des points de vente, mais n’est pas responsable du contenu de ces pages. En effet, chaque point de vente est responsable du contenu et de la mise à jour de l’ensemble des pages dédiées à la présentation de son stock, et notamment de la présentation des véhicules, des prix et de la disponibilité annoncés.

La mise à jour automatique du site ayant lieu une fois par jour (le soir), il est possible qu’un véhicule affecté à une commande client au cours de la journée soit encore visible d’un Utilisateur le jour même, tant que le traitement de mise à jour du soir n’a pas eu lieu.


13.   CONDITIONS D’UTILISATION DE MYCITROËN

MYCITROËN est soumis aux conditions d’utilisation du site www.citroen.fr mentionnées ci-dessus ainsi qu’aux présentes conditions d’utilisation.
L’inscription à MYCITROËN implique l’acceptation complète de ces différentes conditions par l’internaute.

1. Inscription
Pour s’inscrire l’internaute se rend sur le site www.mycitroen.fr, qui lui permet d’accéder au formulaire d’inscription. Il doit alors :
- remplir au minimum les champs obligatoires ;
- lire et accepter au moyen d’une case à cocher les conditions légales d’utilisation du site et de MyCITROËN.

L’internaute reçoit alors un courrier électronique de la part de Citroën l’invitant à activer son compte. L’activation se fait en cliquant sur le lien contenu dans le courrier électronique. Elle doit intervenir dans un délai maximum de 20 jours, faute de quoi les données de l’internaute sont supprimées. En cas d’activation, l’internaute est alors conduit vers une page dans laquelle il doit saisir le mot de passe qu’il a choisi lors de l’étape précédente.

L’inscription peut également être initiée dans un point de vente Citroën ou lors d'un événement de type Salon. Dans ce cas, le client communique oralement au point de vente son adresse électronique ainsi éventuellement que d’autres données d’inscription. Il reçoit ensuite un courrier électronique l’invitant à confirmer son inscription. En cliquant sur le lien contenu dans ce courrier électronique, l’internaute accède au formulaire d’inscription, qu’il doit le cas échéant compléter ou corriger, ainsi qu’à la case à cocher d’acceptation des conditions légales d’utilisation. Son compte est alors activé. L’internaute doit effectuer cette démarche dans un délai de 20 jours suivant la réception du courrier électronique, faute de quoi sa pré-inscription est résiliée et ses données sont supprimées.

A tout moment, l’internaute peut compléter ou modifier ses propres informations. Dans le cas où l’internaute souhaite modifier l’adresse électronique inscrite, un courrier électronique sera adressé à la nouvelle adresse pour confirmer sa validité. Pour effectuer cette confirmation, l’internaute devra cliquer sur le lien présent sur ce courrier. La nouvelle adresse électronique ne sera enregistrée qu’une fois cette confirmation donnée.

L’internaute peut également à tout moment demander la suppression de son compte, en cliquant ici. Dans ce cas, toutes les données personnelles de l’internaute seront supprimées.


2. Contenus
L’internaute accède à différents contenus, tels que de l’information sur les produits et services Citroën ou des offres commerciales.
Certains contenus sont personnalisés et nécessitent que l’internaute fournisse des informations le concernant ou concernant son ou ses véhicules. Certaines des informations fournies dans MyCITROËN dépendent alors des informations données par l’internaute.

Certains contenus personnalisés par l’internaute donnent lieu à l’envoi d’informations par Automobiles CITROËN à l’internaute par courrier électronique ou notification.
Les informations et préférences mentionnées par l’internaute peuvent être utilisées pour lui adresser des offres personnalisées par courrier électronique ou notification.

Dans le cas où un point de vente Citroën envoie une offre commerciale sur l’espace personnel de l’internaute, ce point de vente est seul responsable de cette offre, la responsabilité d’Automobiles CITROËN ne pouvant en aucun cas être engagée à ce titre.
MyCITROËN comporte également des fonctionnalités diverses telles que les demandes en ligne de rendez vous ou d’essai de véhicule.

L’internaute a également la possibilité de transférer depuis un point de vente Citroën jusqu’à son espace personnel des configurations de véhicules sélectionnées en point de vente, moyennant vérification de l’adresse électronique fournie en point de vente.
MyCITROËN ne permet ni de réserver ni de commander des produits ou services en ligne.


3. Avertissement spécifique au contenu « tableau de bord » véhicule(s)
Les échéances indiquées sont définies pour un véhicule particulier destiné à un usage privé et ne sont donc pas adaptées à tout autre véhicule/usage. Les échéances d’entretien indiquées (et le cas échéant les alertes associées) sont calculées en fonction des données déclarées par l’utilisateur : conditions d’utilisation (sélection des conditions normales par défaut), kilométrage du véhicule, kilométrage parcouru annuellement par le véhicule et historique des opérations réalisées sur le véhicule. Dans le cas où l’utilisateur ne déclare pas de kilométrage annuel, ce kilométrage est alors évalué en fonction du dernier ou des deux derniers kilométrages constatés mentionnés par l’utilisateur. Il appartient à l’utilisateur de vérifier régulièrement les données kilométriques enregistrées (kilométrage et kilométrage parcouru annuellement) et si nécessaire de les corriger en fonction de l’usage effectif du véhicule, faute de quoi les échéances/alertes communiquées risquent d’être erronées. Si une opération d’entretien, enregistrée, a été effectuée avec retard, l’échéance suivante est donc décalée d’autant par le système, ce qui ne dégage pas l’utilisateur de la responsabilité de ce retard. En cas de retard notable, l’information communiquée pourra donc être inappropriée.

Les échéances de contrôle technique obligatoire indiquées sont calculées de la façon suivante : 1er contrôle 4 ans après la date de première mise en circulation du véhicule puis contrôle tous deux ans.
En l’absence d’enregistrement par l’utilisateur des opérations effectuées, il est supposé par le système que les opérations précédentes d’entretien et de contrôle ont été réalisées conformément aux préconisations du Constructeur et à la réglementation. Cependant, en cas d'inscription à l’alerte, l’alerte demeure tant que l’utilisateur n’a pas enregistré l’opération correspondante L’historique des opérations déjà réalisées est établi à partir des informations saisies par l’utilisateur.
Seule la prochaine échéance d’entretien et de contrôle technique est mentionnée et non les suivantes.
La communication d’informations par le système est faite à titre indicatif et ne dispense pas l’utilisateur de s’assurer par tous moyens du bon respect des prescriptions d’entretien du constructeur et de la règlementation sur le contrôle technique.

14. INFORMATIONS SUR LE GARNISSAGE CUIR
Pour connaître le détail des sièges en cuir et autres matériaux, veuillez cliquer sur le lien suivant : Détail garnissage cuir véhicules Citroën

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